GENERALITES
Le présent descriptif à pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit
l’ensemble des logements. Il concerne la construction de bâtiments en régime de copropriété.
Les caractéristiques des bâtiments sont définies par la présente Notice, par les normes AFNOR, par les Documents Techniques
Unifiés établis par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment et par les règles de construction et de sécurité.
Il est expressément prévu que dans le cas où, pendant la construction, la fourniture ou la mise en oeuvre de certains matériaux,
équipements ou matériels se révèleraient impossibles, difficiles ou susceptibles d’entraîner des désordres et ce, pour un motif
quelconque (par exemple : retard d’approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d’importation, annulation du marché
de l’entreprise titulaire…), le Maître d’Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils par d’autres de
qualité au moins équivalente.
Le Maître d’Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction.
1. INFRASTRUCTURE
1.1. FOUILLES - TERRASSEMENT
Décapage du terrain.
Fouilles en pleine masse.
Traitement préventif anti-parasitaire du sol.
1.2. FONDATIONS
Système de fondation par fondations semi profondes, semelles filantes ou radiers en béton armé adapté aux
caractéristiques du terrain, suivant les prescriptions de l’étude de sol et les calculs du bureau d’études techniques.
1.3. RESEAUX SOUS PLANCHER BAS
Réseau de canalisations PVC d'évacuation des eaux usées et eaux vannes.
Réseau de distribution des fluides ou énergies (électricité, eau potable, téléphone et télévision)
1.4. PLANCHER BAS
Dallage en béton armé sur isolation thermique conforme à l’étude Thermique ou enrobés dans la zone Parkings
2. SUPERSTRUCTURE
2.1. PLANCHER ET BALCON
Plancher en béton armé (dalle pleine et/ou sur pré-dalles et/ou sur poutrelles (plancher hourdis)) selon contraintes
techniques et calculs du Bureau d’études Techniques.
2.2. MURS PERIPHERIQUES
Murs des façades et des pignons en parpaings creux, briques creuses ou béton armé épaisseur suivant calcul.
Imperméabilisation et décoration extérieure par enduit monocouche hydraulique projeté de finition grattée, lissée ou
talochée, ou bardage (en bois ou matériaux de synthèse) selon plan de façade.
Calepinage et couleurs selon projet de l’Architecte.
2.3. MURS INTERIEURS
Murs en béton armé, parpaings, briques ou SAD épaisseur suivant calcul. Localisation suivant plan.
3. TOITURE TERRASSE, ZINGUERIE
3.1 TOITURE TERRASSE
Dal le pleine et /ou sur pré-dal les et /ou sur pout rel les (plancher hourdi s ) plus étanchéi té
selon cont raintes techniques et calcul s du Bureau d’études techniques.
3.2 ZINGUERIE
Gout t ières et descentes en PVC ou z inc ou aluminium.
TREI LLES
Trei l le en boi s ou métal l ique sur les ter ras ses des at t iques ( selon plan)
4. MENUISERIES EXTERIEURES
Fenêtres et portes-fenêtres en PVC, double vitrage isolant conforme à la réglementation thermique en vigueur.
Occultation par volets roulants en PVC blanc (à manoeuvre par manivelles ou sangles avec coffres monoblocs), ou par volets
battants bois ou PVC de couleur (à lames verticales) peints selon plan.
Les fenêtres du rez-de-chaussée non occultées (salle de bain, WC, …) sont équipées de vitrage anti-effraction. Les vitrages des
fenêtres de salle de bain seront d’aspect granité.
Selon plans et détails de l’Architecte, garde-corps des balcons en béton peint ou lasuré ou en acier galvanisé.
5. DOUBLAGES, CLOISONNEMENT ET FAUX PLAFONDS
Isolation thermo acoustique des murs extérieurs par panneaux composites revêtus de plaques de plâtre collés.
Cloisons de distributions de 50 mm d’épaisseur constituées d’une âme alvéolaire et de deux parements extérieurs en plaque de
plâtre.
6. MENUISERIES INTERIEURES
6.1. PORTE PALIERE
Huisserie métallique ou bois
Porte métallique ou bois peinte à âme composite isolante.
Béquillage double en aluminium anodisé.
Serrure trois points.
6.2. PORTES INTERIEURES
Huisseries métalliques.
Portes alvéolaires isoplanes finition laquée en usine.
Béquillage double en aluminium anodisé.
Serrure à condamnation pour WC et salle de bain.
Pas de serrure pour les autres portes.
7. EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE
7.1. COMPTAGE ET DISTRIBUTION D’EAU FROIDE
Compteur individuel, suivant les indications du concessionnaire, situé dans gaine technique palière. Abonnement à
souscrire par l’acquéreur.
Partant du compteur, distribution par tube polyéthylène sous fourreau : encastré dans la dalle en partie courante et
en apparent pour le raccordement des appareils sanitaires.
7.2. EVACUATIONS
Raccordement des appareils sanitaires au réseau d'évacuation sous dallage par tuyauteries PVC.
Cheminement en apparent le long des murs ou cloisons jusqu’aux gaines pour leur branchement dans les chutes
verticales.
Raccordement au réseau d’assainissement commun sous voiries
7.3. APPAREILS SANITAIRES / BRANCHEMENTS
Robinetterie de marque ROCA ou similaire.
7.3.1. WC :
Cuvette porcelaine blanche avec réservoir attenant (mécanisme double touche économiseur d’eau).
Abattant PVC double et robinet d’arrêt.
7.3.2. Salle de bains :
Baignoire acier blanche ou acrylique de 160 ou de 170 cm, selon plan avec façade carrelée ; ou bac à douche de
dimension 80X80 cm suivant plan architecte, robinetterie mitigeur.
Plan vasque de 60 cm (sans meuble) avec miroir.
7.3.3. Cuisine :
Evier inox (1 ou 2 bacs suivant plan) avec robinetterie mitigeur posé sur meuble bas en mélaminé blanc (2 portes
pivotantes).
Selon plan : un ou deux emplacements pour machine à laver comprenant une attente eau froide et évacuation eaux
usées.
7.3.4. Extérieur :
Sans objet.
8. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Les équipements électriques seront de marque ARNOULD ou similaire.
8.1 COMPTAGE ET DISTRIBUTION
Compteur individuel, suivant les indications du concessionnaire.
Installation encastrée pour les pièces habitables. L'installation sera livrée avec douilles DCL. Liaison équipotentielle
avec mise à la terre.
Mise en service et abonnement à souscrire par l’acquéreur.
8.2 EQUIPEMENTS DE CHAQUE PIECE
Equipement par appareillage ARNOULD (couleur blanche) ou similaire. Le positionnement des équipements est
défini par l’Architecte conformément à la norme NF C15-100 en vigueur selon plan.
8.3 PRODUCTION EAU CHAUDE
Eau chaude : production par chauffe-eau électrique de
150 litres pour les 2P ;
200 litres pour les 3P ;
250 litres pour les 4P.
8.4 CHAUFFAGE ELECTRIQUE
Type d’installation : installation chauffage électrique direct par convecteurs portant la mention NF ELECTRICITE.
9 EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATIONS
9.1. RADIO - T.V.
Raccordement au réseau câblé local (abonnement à souscrire par l’acquéreur) ou antenne collective hertzienne
2 prises TV-FM par logement selon plans (une dans le séjour et une dans une chambre, selon plan)
9.2. TELEPHONE
Raccordement au réseau France Télécom (abonnement à souscrire par l’acquéreur)
3 ou 4 conjoncteurs téléphoniques par logement selon plans : un dans le séjour, un dans chaque chambre et un
dans la cuisine.
10 VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE
Système de ventilation hygroréglable.
Bouches d’aspiration situées dans la cuisine, salle de bain et WC, raccordées sur le moteur d’extraction commun
Amenée d’air neuf naturelle par bouches situées dans les menuiseries extérieures des séjours et chambres suivant
réglementation.
11. SOLS ET PLINTHES
11.1. PIECES PRINCIPALES
Entrée et séjour : Lames de revêtement de sol stratifié avec plinthes assorties
Chambres et dégagements : Lames de revêtement de sol stratifié avec plinthes assorties
11.2. PIECES DE SERVICES ET ANNEXES
Cuisine /Salle de bains /WC : Carrelage (20x20 cm minimum), en grès émaillé (Pose droite). Plinthes carrelage assorties.
11.3. BALCON
Livré brut de béton, finition surfaçage soignée.
11.4. TERRASSES ACCESSIBLES
Aux étages sur étanchéité : Dalles sur plots, localisation suivant plans.
12 REVETEMENTS MURAUX ET PLAFONDS
12.1. SEJOUR / ENTREE / CHAMBRES / DEGAGEMENTS / WC
Enduit de projection type gouttelette finition « grain fin » au plafond et « écrasée » sur les murs.
12.2. SALLE DE BAINS
Faïence (20x20 minimum) en périphérie de la baignoire sur une hauteur de 2.10m y compris tablier.
Enduit de projection type gouttelette finition « grain fin » au plafond et « écrasée » sur les murs.
12.3. CUISINE
Enduit de projection type gouttelette finition « grain fin » au plafond et « écrasée » sur les murs.
13. PEINTURES INTERIEURES
13.1. SUR MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Peinture blanche aspect mat sur les trappes et les plinthes.
13.2. SUR CANALISATIONS PVC ET METALLIQUES
Peinture blanche aspect mat.
14. PARKINGS EN RDC
v
Ac cès parking par cont rôle d’accès par télécommande.
Matér ial i sat ion des places par bandes de peinture au sol.
Sols en béton ou enrobés , murs livrés bruts
15. PARTIES COMMUNES INTERIEURES
15.1. HALLS D’ENTREE
Détails selon aménagement architecte :
- Sols carrelage 30 x 30 cm en grès émaillé, usage grand trafic.
- Revêtements muraux : Peinture décorative selon aménagement de l’Architecte
- Plafonds : faux plafonds en plaques de plâtre ou dalles décoratives.
- Boîtes aux lettres : selon choix Architecte.
- Contrôle d’accès par vidéophone.
15.2. CIRCULATIONS COMMUNES HORIZONTALES
Sols : Moquette, classe U3P3.
Murs : Toile de verre + peinture
Plafonds : Enduit de projection type gouttelette ou dalle « acoustique » selon contraintes acoustiques.
15.3. ASCENSEURS
Machinerie électrique en gaine.
3 niveaux desservis
630 kg – 1 m/s.
Murs : panneaux stratifiés et 1 miroir.
Sols : carrelage identique aux halls d’entrée
15.4. ESCALIERS
Sols : Peinture anti-poussière, moquette ou carrelage selon positionnement dans les parties communes.
Murs et plafonds : enduit de projection blanc type gouttelette.
16. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES ET LEURS EQUIPEMENTS
16.1. VOIRIE DE DESSERTE et ACCES GARAGES
Voirie en enrobé.
16.2. PLACES DE PARKING EXTERIEURES
Places sur voirie en enrobé noir ou enrobé rouge ou evergreen selon plan d’ensemble.
16.3. TROTTOIRS ET CHEMINEMENTS PIETONS
Enrobé noir ou stabilisé selon plan d’ensemble du Permis
16.4. ECLAIRAGE EXTERIEUR
L’éclairage des voies communes sera réalisé par des candélabres ou plots lumineux.
16.5. BOITES AUX LETTRES
Boîtes aux lettres collectives positionnées selon plan.
17. ESPACES VERTS ET CLOTURES
17.1. PLANTATIONS EN PARTIE COMMUNE
Plantations selon plan de masse architecte.
17.2. JARDINS A JOUISSANCE PRIVATIVE
Délimitation des espaces à jouissance privative au moyen d’une haie végétale, selon plans d’architecte.
17.3. CLÔTURES
Sans objet
18. REMARQUES
Les travaux d’espaces verts seront réalisés à la meilleure saison qui suivra la livraison.
Il sera expressément entendu que, si pour des raisons d'approvisionnement, d'esthétique ou des impératifs techniques,
certaines prestations devaient être modifiées, le remplacement serait réalisé par des matériaux ou prestations de
qualité équivalentes ou similaires.
- Les différentes possibilités de choix de coloris qui seront offertes ne pourront être exercées que dans la limite de
l’avancement des travaux.
- La présente notice descriptive est établie avant la mise en oeuvre des différents matériaux ou matériels énoncés.
Les noms des marques et les références concernant les éléments d’équipements ou les matériaux ne sont indiqués
que pour en définir le genre et le niveau de qualité.
- La SCI pourra y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment : réglementation contraignante,
faillite d’entreprise ou de fournisseur, défaut d’approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux et si des
impératifs techniques la mettaient dans l’obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou en cas d’apparition d’un
matériel nouveau en cours de chantier. Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront toujours être
de qualité équivalente.
- De même, il est précisé que les côtes et surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve de tolérance
de construction et que la SCI pourra être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus.
- L’implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre indicatif et les retombées de poutres,
soffites et canalisations n’y sont pas figurés.
- En ce qui concerne les parcelles privatives, celles-ci pourront comporter des pentes plus ou moins importantes en
fonction de la topographie initiale des lieux.
- Le plâtre entraîne inévitablement de légères fissures, surtout aux liaisons avec d’autres matériaux ; ces fissures
normales n’entrent pas dans les garanties offertes par le constructeur.