CHAPITRE 1 -CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE 

1.1 -INFRASTRUCTURES
1.1.1 -Fouilles
Les fouilles sont exécutées en pleine masse pour création du sous-sol, et de façon filante pour recevoir les semelles isolées ou filantes.
Les terres excédentaires extraites des fouilles sont évacuées à la décharge, ou remises en remblai autour du bâtiment. Décapage de la terre végétale du site et mise en stock pour réutilisation.
1.1.2 -Fondations
Les fondations sont constituées de semelles en béton armé, suivant le taux de travail du sol et selon l’étude de sol. Au sous-sol, le dallage du parking est constitué d’une dalle en béton armé reposant sur le sol avec interposition d’un film anti-contaminant.
Le Maître d'Ouvrage se donne la possibilité de mettre en oeuvre tout autre type de fondations suivant étude du BET, des normes en vigueur, selon les règles de l'art.
 

1.2 -MURS ET OSSATURES
1.2.1 -Murs en sous-sol
Les murs périphériques et les murs de refends élevés jusqu’au niveau du rez-de-chaussée sont des voiles en béton banché, ou de maçonnerie de parpaings, ou réalisés en conditions particulières (parois coulées contre terre) d’un aspect brut de décoffrage. Ces murs ne sont pas considérés étanches aux infiltrations résiduelles Des cunettes en pied de murs sont aménagées suivant nécessité pour la récupération de ces infiltrations résiduelles
1.2.2 -Murs de façades
Les murs de façades sont réalisés en béton banché, en agglomérés de ciment, ou en briques de terre cuite. Ces murs sont d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur. Le revêtement extérieur est constitué d'un enduit décoratif monocouche projeté, teinté dans la masse, de bardages métalliques suivant plans de l’Architecte.
L'aspect de cet enduit et les modénatures seront réalisées suivant les choix et les plans de façades de l'Architecte. Les coloris sont au choix de l'Architecte.
L'isolation thermique délimitant les parties habitables est appliquée sur les murs de pignons et façades côté intérieur ou extérieur du logement. Cette isolation thermique est constituée d'un complexe isolant de type polystyrène, laine minérale ou autre, comprenant un isolant thermique avec une plaque de plâtre lisse collée sur l’isolant ou fixée sur ossature métallique, ou tout autre produit de qualité équivalente. Cette isolation peut être également constituée d’un complexe isolant thermique de type polystyrène, laine minérale ou autre, mis en œuvre sur la face extérieure du mur ou tout autre produit de qualité équivalente.
Les appuis de fenêtres et les seuils des portes-fenêtres sont en béton brut ou peint ou en aluminium laqué.
La nature et l’épaisseur des matériaux d’isolation thermique des logements sont déterminées en conformité avec la réglementation thermique en vigueur à la date de dépôt du permis de construire; ces caractéristiques techniques dépendent, en outre, de la situation et de l’exposition du logement, de son volume et du mode de chauffage.
1.2.3 -Murs pignons
Les murs pignons sont réalisés à l'identique de ceux décrits au paragraphe 1.2.2.
1.2.4 -Murs mitoyens
Les murs mitoyens sont réalisés en béton banché ou en agglomérés de ciment, ou en briques de terre cuite, d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur, avec interposition d’un résilient entre mur existant et mur du présent bâtiment. L’isolation thermique, en cas de mur mitoyen décalé, est assurée à l’identique du paragraphe 1.2.2., ou tout autre produit similaire. Suivant nécessité il peut être réalisé des cloisons de redressement en cloison sèche.
1.2.5 -Murs extérieurs divers
Murets constitués de maçonneries ou de béton et enduit ou peints ponctuellement pour clôtures et pilastres d’entrée suivant plans de l’Architecte. Ces murs peuvent également être constitués d’éléments de béton ou de clôtures préfabriquées.
1.2.6 -Murs porteurs à l’intérieur des locaux
Les murs porteurs à l’intérieur des locaux sont réalisés soit en voiles de béton banché, soit en agglomérés de ciment, ou en briques de terre cuite, d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur. Un enduit pelliculaire est appliqué sur la face intérieure de ces murs. Il peut être également appliqué, suivant nécessité, une plaque de plâtre collée ou sur ossature métallique En cas de murs décalés, l’isolation est assurée sur le mur en débord extérieur par une isolation thermique, l’identique du paragraphe 1.2.2 ou tout autre produit similaire.
1.2.7 -Murs ou cloisons séparatifs
Les murs séparatifs entre parties habitables et locaux communs ou circulation palière sont réalisés soit en voiles de béton banché, soit en agglomérés de ciment ou de briques de terre cuite, d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur avec enduit pelliculaire. Il peut être également appliqué, suivant nécessité, une plaque de plâtre ou un doublage collé ou sur ossature métallique. Ces murs peuvent également être constitués de cloisons sur ossature métalliques de type SAD. Si nécessaire, en conformité avec la réglementation en vigueur, un doublage sera mis en œuvre pour assurer l’isolation phonique contre la gaine d’ascenseur.

1.3 -PLANCHERS
1.3.1 -Plancher sur étage courant
Les planchers sont réalisés en béton armé ou en poutrelles de bétons, hourdis et faux plafond, dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, notamment la Nouvelle Réglementation Acoustique, du calcul des structures en béton armé ou précontraint.
Le plancher haut du sous-sol, sous les parties habitables, recevra en sous-face un isolant du type flocage (ou tout autre matériau ou système constructif offrant des caractéristiques similaires).
1.3.2 -Plancher sous terrasse
Les planchers sous terrasse sont réalisés en béton armé ou en poutrelles béton et hourdis, dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, du calcul des structures en béton armé ou précontraint, et recevront une étanchéité et un isolant thermique.
1.3.3 -Plancher sous combles
Sans objet : Il est prévu un faux plafond sous les combles. Cependant suivant nécessité, les planchers sous combles, peuvent être éventuellement réalisés en béton armé ou en poutrelles béton et hourdis, dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude menée selon les règles en vigueur, du calcul des structures en béton armé ou précontraint, et recevront un isolant suivant l’étude thermique.
1.3.3 -Plancher au-dessus de locaux collectifs, locaux techniques, entrée, circulation et locaux divers
Les planchers des halls d’entrée et locaux techniques sont réalisés en béton armé ou en poutrelles béton et hourdis, dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, notamment la Nouvelle Réglementation Acoustique, du calcul des structures en béton armé ou précontraint. Les planchers hauts de ces locaux recevront, suivant l’étude thermique, en sous-face, sous les parties habitables, un isolant du type flocage (ou tout autre matériau ou système constructif offrant des caractéristiques similaires).
1.3.4 -Plancher des parkings
La constitution du sol des parkings et des circulations est en béton surfacé sans peinture.

1.4 -CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1 -Entre pièces principales
Les cloisons intérieures sont constituées par l'assemblage d'éléments de cloison sur toute hauteur d'étage de 5cm d’épaisseur. Chaque élément est constitué d'une âme formée d'un réseau alvéolaire en forme de "nid d'abeille", et de deux plaques de parement de plâtre de 1 cm d'épaisseur. Ponctuellement les cloisons intérieures peuvent être de 7 ou 10cm d’épaisseur suivant réglementation.
1.4.2 -Entre pièces principales et pièces de service
Les cloisons intérieures sont de même constitution qu'au paragraphe 1.4.1. Afin d'éviter la remontée d'humidité par capillarité dans les cloisons en pièce humide, un profilé en PVC est inséré entre le sol et le bas de la cloison. Au droit des faïences de bacs à douche et de baignoires, application sur le parement d’un enduit étanche.

1.5 -ESCALIERS
1.5.1 – Escaliers des duplex
Sans objet
1.5.2 -Escaliers communs
Les escaliers communs intérieurs du bâtiment sont en béton. Les finitions s’y rapportant sont décrites au paragraphe 4.4.
 

1.6 -CONDUIT DE FUMEE ET VENTILATION
1.6.1 -Conduits de fumée des locaux de l’immeuble
Un conduit de fumée sera prévu, si nécessaire, pour l’évacuation des gaz brulés dans le cas d’une chaudière collective gaz.
1.6.2 -Conduits de ventilation des locaux de l’immeuble
La ventilation du parking privé en sous-sol est du type naturelle et, ou mécanique pour l’extraction, conformément à la réglementation incendie.
1.6.3 -Conduits d’air frais
L’aération des appartements est réalisée par une ventilation mécanique contrôlée. L’air frais pénètre par des bouches « auto-réglables » ou « hygro-réglables », suivant étude thermique, incorporées dans les parties hautes des baies, dans les coffres de volet roulant ou incorporées dans les murs des pièces sèches, suivant le cas. Après avoir « balayé » le logement, l’air est extrait dans les pièces humides au moyen d’un extracteur situé en terrasse ou en combles.

1.7 -GROSSES CANALISATIONS
1.7.1 -Canalisations d’eaux pluviales et eaux usées
Les chutes d'eaux pluviales sont situées à l'extérieur ou à l’intérieur des bâtiments ; les eaux pluviales sont collectées depuis la toiture (gouttières) ou les terrasses étanchées par des descentes en PVC jusqu'au pied du bâtiment. Cette évacuation est raccordée au réseau d’assainissement (voir aussi article 6.4.8). Les chutes d’eaux usées et eaux vannes sont situées à l’intérieur du bâtiment, dans des gaines techniques.
1.7.2 – Canalisation sous plancher haut du parking
Les chutes d'eaux usées et eaux vannes sont évacuées en sous-face du plancher haut du parking par un collecteur en PVC, raccordé au réseau d’égout.
1.7.3 -Branchements aux égouts
Les eaux usées et eaux vannes sont évacuées et raccordées au collecteur situé sous la voie publique au moyen d’une conduite en PVC.

1.8 -TOITURES
1.8.1. -Charpente, couverture et accessoires
Le bois de charpente est en sapin traité à l'aide d'un produit fongicide et insecticide. La structure de la charpente est principalement constituée par assemblage de fermettes, ou pannes et chevrons, dont le dimensionnement et la stabilité sont donnés par le calcul de la résistance des matériaux. Les sections de bois et les entraxes sont calculés par le bureau d'études. En remplacement de la charpente, il pourra être fait appel à une structure béton. Le matériau de couverture du bâtiment est le zinc ou le bac acier. Le faîtage et les rives sont du même matériau que celui de la couverture où ils sont situés. Le Maître d'Ouvrage se donne la possibilité de mettre en oeuvre tout autre type de couverture suivant étude du BET, des normes en vigueur, selon les règles de l'art.
1.8.2 -Etanchéité et accessoires
Les ouvrages suivants reçoivent un complexe d’étanchéité approprié avec toutes les sujétions nécessaires.
Terrasses inaccessibles en toiture :
Sans objet pour l’opération.
Terrasses accessibles en étages ou à RDC suivant plan :
Etanchéité type multicouche élastomère, avec isolant thermique en mousse de polyuréthane haute densité au-dessus des parties habitables, protection par dalles de gravillons lavés, au choix de l’Architecte, posées sur plots.
Terrasses « jardin » :
Etanchéité type bicouche élastomère, ou équivalent, avec un complexe drainant et feutre filtrant, destiné à recevoir la terre végétale, pour les zones traitées en espaces verts.
1.8.3 -Souches de cheminées, ventilation et conduits divers
Les souches en toiture ou en jardin sont en maçonnerie finition brute ou enduite ou peinte ou sont métalliques préfabriquées du commerce.
CHAPITRE 2 -LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
 

2.1 -SOLS ET PLINTHES
2.1.1 -Sols et plinthes des pièces principales
Le sol de toutes les pièces sèches (Entrée, Séjour, Chambres, Dégagement) sont revêtues d'une moquette en velours coupé uni type RESIDENTIEL 3000 de chez BALSAN, classement U2SP2, ou équivalent. Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base de 3 teintes par logement. Le pourtour de ces pièces est habillé de plinthes de 7cm en sapin peinte finition dite courante. Les sols des « espaces placards » ou espaces de rangement sont revêtus de la même moquette que celle de la pièce qui les commande.
2.1.2 -Sols et plinthes des pièces de service
Les sols des WC, Salles de bains, Salle d’eau sont revêtus d'un revêtement PVC de chez SOMMER ou équivalent, classement U2SP2. Les sols des cuisines sont revêtus d'un revêtement PVC de chez SOMMER ou équivalent, classement U2SP3. Nota : il n’est pas envisagé d'utilisation de fauteuil à roulette dans la détermination du classement des revêtements PVC retenus.
Le pourtour des pièces est habillé de plinthes de 7cm en sapin peinte finition dite courante. Barre de seuils, adhésives, à chaque changement de matériau. Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base de 3 harmonies sol /mur prédéfinies à raison de 2 choix possibles par logement. Il n’est pas prévu de revêtement de sol sous la baignoire et sous le bac à douche.
2.1.3 -Sols des escaliers des Duplex
Sans objet
2.1.4 -Sols des balcons
Béton brut ou suivant nécessité les balcons pourront recevoir une résine d’étanchéité et/ou un carrelage et/ou des dalles sur plots.

2.2  -REVETEMENT MURAUX (AUTRE QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES)
2.2.1 -Revêtements muraux des pièces de service
Les parois verticales suivantes sont partiellement revêtues de carreaux de faïence collés de chez SALONI ou équivalent : -Faïence 25x40 au pourtour de la baignoire, depuis l’arase supérieure de la baignoire jusqu’à une hauteur de 1,80m à partir du sol (Tablier de baignoire en bois mélaminé) -Faïence 25x40 au pourtour du bac à douche, depuis l’arase supérieure du bac à douche, jusqu’à une hauteur de 2.00m de hauteur à partir du sol.
Il n’est pas prévu de faïence sous les appareils sanitaires (lavabos, éviers, douche et baignoires)
Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base de 3 harmonies sol /mur prédéfinies à raison de 2 choix possibles par logement.
2.2.2 -Revêtements muraux des autres pièces Sans objet.
 

2.3 -PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES)
2.3.1 -Plafonds des pièces intérieures
Pour les étages courants, les plafonds sont constitués par la sous-face des dalles béton ou des faux plafonds, sur laquelle est appliqué un enduit pelliculaire. Dans le cas des pièces situées en étage sous combles, les plafonds sont constitués par des plaques de parement en plâtre posées sur une ossature, elle-même suspendue à la charpente, soit éventuellement par la sous face des dalles bétons. Cette disposition peut également être retenue pour les parties de plafond mansardées ou en pentes.
2.3.2 -Sous-face des loggias
Les sous-faces des loggias sont en béton brut de décoffrage. Elles seront recouvertes d’une couche de peinture, finition dite courante. Elles peuvent également être constituées d’un faux plafond en plaque de plâtre, recouvertes d’une couche de peinture, finition dite courante.
2.3.3. -Sous-face des balcons
Les sous-faces des balcons sont en béton brut de décoffrage. Elles seront recouvertes d’une couche de peinture, finition dite courante.

2.4 -MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1 -Menuiseries extérieures des pièces principales
Les baies des pièces principales sont équipées de fenêtres ou de portes-fenêtres en PVC ou d’autre nature suivant les plans Architecte. Le mode d'ouverture est à la française.
Les vitrages sont isolants du type "double vitrage" c'est-à-dire composés de deux feuilles de verre clair parallèles entre lesquelles est enfermée d'une manière étanche, une lame d'air déshydraté. Les natures de vitrages peuvent être modifiées en fonction des études thermiques.
2.4.2 -Menuiseries extérieures des pièces de service
Les menuiseries extérieures des pièces de service sont analogues à celles des pièces principales telles qu'elles sont décrites au paragraphe précédent.

2.5 -FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
2.5.1 -Pièces principales
Toutes les baies des chambres, autres que celle circulaires, et les séjours à RDC sont équipés de volets roulants en PVC, manœuvre par tringle oscillante ou sangles à boîtiers encastrés suivant dimensions des baies Les coffres de Volets roulants seront en PVC ou bois peint de couleur blanche. Les séjours en étage ne seront pas équipés de fermetures sauf imposition de l’étude thermique.
2.5.2 – Pièces de service
Les baies des pièces de service à RDC, autre que celle circulaires, recevront une fermeture dito paragraphe précédent. Les coffres de Volets roulants seront en PVC ou bois peint de couleur blanche. Toutes les autres pièces de service en étage ne seront pas équipées de fermeture sauf imposition de l’étude thermique.

2.6 -MENUISERIES INTERIEURES
2.6.1 -Menuiseries et bâtis Les huisseries sont métalliques et peintes.
2.6.2 -Portes intérieures
Les portes intérieures sont de type Isoplane à âme alvéolaire. Le bas de la porte est détalonné de 1 à 3 cm pour laisser passer librement l'air afin d'assurer une bonne ventilation de toutes les pièces.
Les portes de chambre sont munies d’une clef. Les portes des WC, salles de bains et salles d'eau sont équipées de condamnation. Toutes les autres portes intérieures sont équipées de serrures bec de canne sans clef. Les poignées des portes sont en laiton de marque SOFOC XENON ou équivalent.
2.6.3 -Impostes en menuiseries Sans objet.
2.6.4 -Portes d’entrée
La porte d'entrée est composée d'une huisserie métallique, intégrée à la maçonnerie. Ce cadre reçoit l'ouvrant de la porte. L'ouvrant est en aggloméré à âme pleine avec parement matricé avec façon de moulures de type Résidence de Malerba ou équivalent sur la face extérieure, recevant une peinture brillante ou satinée côté palier et brillante ou satinée côté logement. Les joints d'étanchéité sont périphériques.
La quincaillerie de la porte d'entrée comprend les paumelles, la serrure 5 points incorporée au vantail (type VACHETTE 5900 ou équivalent), les pions anti-dégondage, le cylindre sur organigramme , un pommeau en laiton poli sur la face extérieure et un microviseur.
Seuil dit « à la Suisse » au sol, en bois lasuré.
2.6.5 -Portes de placard Sans objet
2.6.6 -Portes de locaux annexes Sans objet
2.6.7 -Moulures et habillage
Le recouvrement entre la menuiserie extérieure et le parement intérieur est assuré soit par de dormant de la menuiserie extérieure, soit par une baguette d'habillage.
2.6.8 –Tabliers de baignoire Ils seront constitués par un panneau bois mélaminé blanc et démontable pour accès au siphon de baignoire
 

2.7 -SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1 -Garde-corps et barre d’appui
Les baies des portes-fenêtres et fenêtres, suivant hauteur d'allège, sont équipées de garde-corps ou de barres d’appui métalliques peints, anodisés, galvanisés ou thermo-laqués (au choix du maître d’ouvrage). Les balcons sont équipés de garde-corps métalliques dito ci-dessus. Il pourra être fait appel pour ces ouvrages à des matériels préfabriqués du commerce. Suivant choix de l’Architecte ils pourront être éventuellement dotés d’une lisse bois.
2.7.2 -Ouvrages divers Sans objet.

2.8 -PEINTURES, PAPIERS, TENTURES
2.8.1 -Peintures extérieures et vernis
2.8.1.1 -Sur menuiseries extérieures Sans objet, les menuiseries sont en PVC.
2.8.1.2 -Sur fermetures et protections Sans objet, les fermetures sont en PVC.
2.8.1.3 -Sur serrureries
Les garde-corps reçoivent une couche d'antirouille et deux couches de peinture glycérophtalique brillante, teinte au choix de l'Architecte. Ce traitement pourra être éventuellement remplacé par une anodisation ou un thermo¬laquage réalisé en usine. Les garde-corps galvanisés ne recevront aucun traitement complémentaire.
2.8.1.4 -Sur planches de rive Sans objet.
2.8.2 -Peintures intérieures
2.8.2.1 -Sur menuiseries
Les huisseries intérieures, les portes intérieures, l'intérieur de la porte d'entrée et les plinthes reçoivent deux couches de peinture satinée de couleur blanche, finition dite courante.
2.8.2.2 -Sur murs
Les murs reçoivent, après enduit pelliculaire, deux couches de peinture mate dans les pièces sèches et satinée dans les pièces humides, finition dite courante.
2.8.2.3. -Sur plafonds
Les plafonds reçoivent, après enduit pelliculaire, deux couches de peinture mate dans les pièces sèches et satinée dans les pièces humides, finition dite courante, pour les plafonds béton. Les plafonds constitués de plaques de plâtre reçoivent un ratissage plus deux couches de peinture dito ci-dessus.
2.8.2.4 -Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers
Les canalisations, tuyauteries, chutes lorsqu'elles sont apparentes, reçoivent deux couches de peinture satinée de couleur blanche.
2.8.3 -Papiers peints Sans objet.
2.8.4 -Tentures (tissus, voiles plastifiés, etc ...) Sans objet
 

2.9 -EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.9.1 -Equipements ménagers
2.9.1.1 -Pour tous les logements sauf 4 pièces et plus
Evier de 1,20m en acier inoxydable, simple bac avec égouttoir, équipé d'une robinetterie type mitigeurs de marque PORCHER série "OLYOS" ou ROCA série Victoria ou équivalent, posé sur meuble avec emplacement pour machine à laver la vaisselle et petit meuble de complément.
2.9.1.2 -Pour les 4 pièces et plus
Evier de 1,40m en acier inoxydable, double bac avec égouttoir, équipé d'une robinetterie type mitigeurs de marque PORCHER série "OLYOS" ou ROCA série Victoria ou équivalent, posé sur meuble avec emplacement pour machine à laver la vaisselle et petit meuble de complément
2.9.2 -Equipements sanitaires et plomberie
2.9.2.1 -Distribution d'eau froide
Les canalisations de distribution d’eau froide apparentes sont en cuivre ou en PER sous fourreaux, et les canalisations encastrées sont en PER, ou en cuivre, sous fourreaux. Les logements sont alimentés par des colonnes montantes situées en gaines techniques. Le branchement particulier de chaque logement sur ces colonnes montantes est équipé d’une manchette permettant la pose ultérieure d’un comptage individuel par la copropriété
2.9.2.2 -Production et distribution d'eau chaude collective
Elle sera assurée par le réseau intérieur collectif situé en gaines techniques logements ou palières et raccordé à la chaudière gaz collective. Le réseau intérieur sera réalisé en PER ou cuivre sous fourreau pour les parties encastrées dans les planchers Le branchement particulier de chaque logement sur ce réseau est équipé d’une manchette permettant la pose
ultérieure d’un comptage individuel par la copropriété. La SCI peut être amenée à modifier le type de production d’eau chaude en fonction des études thermiques et suivant la réglementation.
2.9.2.3 -Evacuations
Les eaux usées et les eaux vannes sont évacuées à l'aide de canalisations en PVC. Les collecteurs d'évacuation situés à l'étage sont raccordés à des chutes. Ces systèmes séparatifs d'évacuation sont raccordés à un regard de raccordement à l’égout.
2.9.2.4 -Distribution du gaz Néant logements non desservis en gaz
2.9.2.5 -Branchements en attente
Des branchements en attente sont situés dans les cuisines et comprennent les alimentations en eau froide et évacuations pour machines à laver la vaisselle et le linge. Elles seront au nombre de 2 en général (possibilité d’attentes doubles) et seront situées de façon privilégiée sous le meuble évier Dans certains logements, les attentes pour le lave-linge prévues dans la salle de bains, suivant plans de l’Architecte et impératifs de la réglementation.
Pour les cuisines dont la surface est inférieure à 3m2 et les STUDIO, un seul branchement est prévu permettant le raccordement d’une seule machine.
Il sera prévu sur chaque terrasse de plus de 10m2 identifiée comme telles sur les plans (rien en ce qui concerne les balcons) au RDC et en étages un robinet d’eau froide extérieur par terrasse.
Même prestation en ce qui concerne les jardins privatifs à RDC
2.9.2.6 -Appareils sanitaires Les sanitaires sont de couleur blanche. Baignoire en acier émaillé (170x70 ou 160x70) de ROCA série Contessa ou équivalent. Tablier en bois
mélaminé. Lavabo sur colonne de chez PORCHER type ULYSSE ou équivalent, pour les salles de bain et les salles d’eau, WC de marque PORCHER type ULYSSE ou ROCA série Polo ou équivalent. Bac à douche en céramique 0,80 m x 0,80 m de marque PORCHER type ULYSSE, ou équivalent.
2.9.2.7 -Robinetterie
Les baignoires, les bacs à douche et les lavabos sont équipés de robinetteries type mitigeur de marque PORCHER type OLYOS ou ROCA série Victoria ou équivalent.
2.9.3 -Equipements électriques
2.9.3.1 -Type d'installation
L'installation électrique est du type encastré. L’implantation du tableau dans la partie habitable se fait suivant demandes EDF et suivant plans de l'Architecte. Cette installation sera conforme à la norme NF C15100
2.9.3.2 -Puissance à desservir La puissance minimale à souscrire est celle correspondant aux normes EDF.
2.9.3.3 -Equipement de chaque pièce
L'équipement électrique de chaque pièce est celui correspondant aux normes en vigueur. L'appareillage est de chez ALOMBARD, série ALVAIS, ou ARNOULD série ESPACE ou équivalent. Les points lumineux sont équipés de douilles à bout de fil.

Salle de bains/salle d'eau 1 point lumineux en plafond en simple allumage
1 point lumineux au-dessus du lavabo en simple allumage
1 PC+ T
1 PC+ T spécialisée pour lave-linge s'il n'est pas dans la cuisine
WC : 1 point lumineux en plafond ou en applique en simple allumage
Dégagement : 1 point lumineux en simple allumage ou va et vient suivant configuration en
plafond ou en applique
1 PC + T
Jardin : 1 prise 16 A + T étanche en façade par jardin privatif (Logements à RDC) 1 point lumineux en applique en simple allumage
Terrasses en Etages 1 prise 16 A +T étanche en façade par terrasse supérieure à 10m2 identifiée
comme telle (rien sur les balcons)
1 point lumineux en applique en simple allumage par terrasse supérieure à
10m2 identifiée comme telle (rien sur les balcons)
2.9.3.4 -Sonnerie de porte d’entrée
Un bouton poussoir est situé au droit de la porte palière et commande la sonnette installée dans le tableau électrique ou en applique dans l’entrée.
2.9.4 -Chauffage, ventilation
2.9.4.1 -Type d'installation
Le chauffage sera de type collectif à eau chaude par radiateurs muraux, l’énergie étant issue d’une ou plusieurs chaufferies gaz collectives. Le branchement particulier de chaque logement sur cette installation sera équipé d’une manchette permettant la pose ultérieure d’un comptage individuel par la copropriété. La SCI peut être amenée à modifier le type, d’installation, de chauffage en fonction les études thermiques et suivant la réglementation.
2.9.4.2 -Température garantie dans les diverses pièces
La température garantie dans les diverses pièces est de 19 degrés par une température extérieure de -7 degrés. La régulation est assurée par des robinets thermostatiques installés sur les radiateurs.
2.9.4.3 -Appareils d'émission de chaleur
Les appareils d’émission de chaleur seront des radiateurs acier type EUROPANO de chez IDEAL STANDARD ou équivalent
2.9.4.4 – Attentes chauffage Sans objet.
2.9.4.5 -Conduits de fumée Voir paragraphe 1.6.1.
2.9.4.6 -Conduits et prises de ventilation Voir paragraphe 1.6.2.
2.9.4.7 -Conduits et prises d'air frais Voir paragraphe 1.6.3.
2.9.5 -Equipement intérieur des placards et des pièces de rangement
2.9.5.1. -Placards Sans objet.
2.9.5.2 -Pièces de rangement -dressing Sans objet.
2.9.6 -Equipement de télécommunication
2.9.6.1 -Radio TV Une prise d'antenne TV/FM est installée dans le séjour et dans la chambre n°1.
2.9.6.2 -Téléphone Une prise est installée dans le séjour, toutes les chambres et la cuisine.
CHAPITRE 3 -ANNEXES PRIVATIVES
 

3.1 -CAVES
Sans objet

3.2 -ABRIS
Sans objet.

3.3 -EMPLACEMENT PARKING
Description identique aux articles 5.1 et 6.1
CHAPITRE 4 -PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
4.1 -HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE
4.1.1 -Sols
Carrelage en grès émaillé ou poli ou pierre marbrière, suivant plan de l’Architecte. Tapis brosse avec cadre.
4.1.2 -Parois
Revêtement type tissu mural, bois, enduit décoratif ou parement brique suivant plan de décoration de l’Architecte.
4.1.3 -Plafond du hall Faux-plafond en plaques de plâtre avec éclairage incorporé suivant plan de décoration de l’Architecte.
4.1.4 -Eléments de décoration
Il pourra être réalisé une décoration spécifique des halls d’entrée, utilisant des matériaux différents que ceux énoncés précédemment.
4.1.5 -Portes d’accès et système de fermeture. Appel des occupants
Portes vitrées avec ossature métallique, formant sas. Portier électronique de type interphone, avec liaison vers chaque logement.
4.1.6 -Boîtes aux lettres Boîtes aux lettres agréées par LA POSTE, de chez SIRANDRE ou équivalent.
4.1.7 -Tableau nominatif Panneau réglementaire intégré dans l’ensemble des boîtes aux lettres ou posé séparément si nécessaire.
4.1.8 -Chauffage Sans objet, halls non chauffés.
4.1.9 -Equipements électriques Les parties communes sont équipées d’un éclairage conforme aux normes en vigueur.
4.2 -CIRCULATION HORIZONTALES DU REZ DE CHAUSSEE ET DES ETAGES COURANTS DESSERVANT LES APPARTEMENTS
4.2.1 -Sols Moquette, classement U3P3 de chez BALSAN, Gamme Signature ou équivalent ou sol PVC en dalles ou en lés. Revêtement dito hall éventuel en remplacement de la moquette pour toute ou partie des circulations à RDC
Suivant configuration des plans
4.2.2 -Parois Revêtement tissu mural de type VISUAL de chez SOMMER, ou toile de verre peinte ou équivalent.
4.2.3 -Plafond Peinture mate ou enduit type BAGAR ou équivalent appliquée sur faux plafond acoustique éventuel au RDC.
4.2.4 -Chauffage Selon nécessité de l’étude thermique conforme à la réglementation en vigueur
4.2.5 -Portes
Porte à âme pleine de degré coupe-feu et pare-flamme conforme à la réglementation, équipée d’un ferme-porte. Finition peinture
4.2.6 -Equipements électriques Appliques ou plafonniers décoratifs fonctionnant sur minuterie.
4.2.7-Ventilation
Ventilation de désenfumage conforme à la réglementation incendie si nécessaire par grilles asservies hautes et basses
4.3 -CIRCULATIONS DIVERSES AU SOUS-SOL
4.3.1 -Sas parking et paliers ascenseurs en sous sol
4.3.1.1 -Sols Béton revêtu d’une peinture anti-poussière.
4.3.1.2 -Murs Béton revêtu d’une peinture vinyle.
4.3.1.3 -Plafonds
Matériau isolant de type flocage ou similaire sous les parties habitables, béton revêtu d’une peinture vinylique pour les autres localisations
4.3.1.4 -Portes d’accès
Porte à âme pleine de degré coupe-feu et pare-flamme conforme à la réglementation, équipée d’un ferme-porte. Finition peinture.
4.3.2 -Escalier de sous-sol
4.3.2.1 – Sols Béton revêtu d’une peinture anti-poussière
4.3.3.2 -Murs Béton revêtu d’une peinture vinyle.
4.3.3.3 – Eclairage Hublots ou tubes fluorescents sur minuterie
4.4 -CAGE D’ESCALIER ENTRE REZ DE CHAUSSEE ET DERNIER NIVEAU DESSERVI
4.4.1 -Sols Béton revêtu d’une peinture anti-poussière
4.4.2 -Murs Revêtement type enduit BAGGAR ou équivalent
4.4.3 -Plafonds Revêtement identique aux murs article 4.4.2
4.4.4 -Chauffage, ventilation Sans objet, locaux non chauffés.
4.4.5 -Eclairage Hublots sur minuterie ou tubes fluorescents.
4.5 -LOCAUX COMMUNS
4.5.1 – 2 Roues
Sol : Béton revêtu d’une peinture anti-poussière. Murs et plafond : Béton revêtu d’une peinture vinyle ou isolant thermique sous les parties habitables. Bloc porte avec canon de serrure sur organigramme. Hublots en plafond ou en applique ou tubes fluorescents commandés par interrupteur temporisé.
4.5.2 – Voiture d’enfants
Sans objet.
4.5.3 -Locaux poubelles
Sol : Béton revêtu d’une peinture anti-poussière. Murs et plafond : Béton revêtu d’une peinture vinyle ou isolant thermique les parties habitables. Bloc porte avec canon de serrure sur organigramme. Hublots en plafond ou en applique ou tubes fluorescents commandés par interrupteur temporisé. Ventilation haute mécanique. Amenée d’air frais naturelle. Robinet eau froide et siphon de sol.
4.5.3 -Locaux encombrants
Sol : Béton revêtu d’une peinture anti-poussière. Murs et plafond : Béton revêtu d’une peinture vinyle ou isolant thermique sous logements. Bloc porte avec canon de serrure sur organigramme. Hublots en plafond ou en applique ou tubes fluorescents commandés par interrupteur temporisé.
4.5.4 -Locaux techniques
Sol : Béton brut. Murs et plafond : Béton brut ou isolant thermique sous logements. Bloc porte avec canon de serrure sur organigramme. Hublots en plafond ou en applique ou tubes fluorescents commandés par interrupteur.
CHAPITRE 5 -EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE

5.1 – PARKING
Un parking sur un niveau est situé au sous sol.
L’ensemble du parking est réalisé en béton brut, la délimitation des emplacements de stationnement est matérialisée par des bandes de peinture au sol.
Il est précisé que la norme NF P 91 120 n’est pas prise en compte dans le présent programme.
L’accès au parking s’effectue depuis l’avenue de Stalingrad, puis par la voirie intérieure à l’opération. L’accès au sous sol s’effectue depuis une rampe d’accès.
L’accès au parking est condamné par une porte basculante métallique dont la manœuvre est assurée par une télécommande.
Des extincteurs sont installés dans le parking selon les normes en vigueur.
 

5.2 – ASCENSEUR
Les bâtiments sont desservis par un ascenseur. Tous les niveaux de la cage sont desservis du sous sol au dernier niveau comportant un accès logement. Charge utile 630 kg, vitesse 1 m/s. Cabine à porte coulissante latérale en acier, à double face de service. Parois de cabine en acier habillées d’un revêtement de finition suivant gamme du fabriquant. Portes palières en acier revêtues côté palier de 2 couches de peinture finition brillante finition côté cabine identique à celle de la cabine. Liaison phonique bi-directionnelle et télésurveillance raccordée à l’installateur.

5.3 -TELECOMMUNICATIONS
5.3.1 – Téléphone
Installation conforme aux normes de FRANCE TELECOM et article 2.9.6.2.
5.3.2 -TV/FM
La réception TV se fait au moyen d’une antenne hertzienne permettant de recevoir les chaînes traditionnelles et Canal Plus en l’état (non décodé) ainsi que la radio FM. Desserte en gaines palières et raccordement des prises dans les appartements conforme à l’article 2.9.6.1.
CHAPITRE 6 -PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE
 

6.1 -VOIRIE ET PARKING
La voirie intérieure (véhicules et piétons) ainsi que les emplacements de parkings extérieurs en surface seront traité en enrobé noir ou tout autre matériaux, suivant projet de l’architecte ou plans d’aménagements.

6.2 -ESPACES VERTS
Les plantations et les zones engazonnées sont réalisées suivant le plan d’Espace Vert réalisé par l’Architecte Paysagiste ou de l’Architecte. Les plantations et l'engazonnement sont réalisés à la première période favorable après l'achèvement de l'ensemble des travaux de construction. Toutes les reprises éventuelles suivront la même procédure. La première tonte de gazon est assurée par l'entreprise chargée de la réalisation des espaces verts.
Des aménagements minéraux extérieurs sont également prévus pour l’accès aux différents bâtiments suivant plans du paysagiste ou de l’Architecte.

6.3 – CLOTURES
Selon plans des espaces verts, réalisé par l’Architecte et le Paysagiste, elles seront constituées pour celles existantes sur domaine public soit par une grille, éventuellement sur muret maçonné, soit par un grillage rigide, soit par des clôtures de béton préfabriqué ou non.
Certaines zones peuvent ne pas être clôturées suivant projet de l’Architecte.
Les jardins privatifs à l’intérieur du programme sont séparés par un grillage de 0,80cm de hauteur et/ou par une haie végétale.
Des accès piétons éventuels seront prévus et sont sécurisés par des digicodes ou des serrures avec clés sur organigramme général de l’immeuble.
Un portail est prévu pour l’accès à la rampe de parking, son fonctionnement est obtenu à l’aide de télécommandes identiques à celles de la porte basculante du parking en sous sol.

6.4 -RESEAUX DIVERS
6.4.1 -Eau
L’ensemble est desservi par un réseau en plafond du parking jusqu’en pied des gaines techniques montantes. Un compteur général d’eau est installé pour l’ensemble de la copropriété. L’installation et la location de compteurs individuels pourra être décidée par la copropriété après livraison du bâtiment. La protection Incendie principale est assurée par une ou plusieurs bornes prévues sur le domaine public.
6.4.2 -Gaz
Le raccordement au réseau GRDF se fait par l'intermédiaire d'un ou plusieurs coffrets situés en façade du bâtiment ou des murs de clôture. L’ensemble est desservi par un réseau enterré, et ou, en plafond du parking jusqu’aux locaux des chaufferies collectives. Un compteur général est installé pour l’ensemble de la copropriété.
6.4.3 -Electricité
Le raccordement des logements au réseau ERDF se fait par l'intermédiaire d'un ou plusieurs coffrets situés en façade du bâtiment ou des murs de clôture. La demande d'abonnement des appartements est à formuler par chaque acquéreur auprès du service concessionnaire.
6.4.4 -Téléphone
La distribution et le branchement sont réalisés par le constructeur. La demande d'abonnement est à formuler par chaque acquéreur auprès du service concessionnaire. Le raccordement depuis le réseau jusqu'au point d’interface est réalisé par le concessionnaire.
6.4.5 -Télévision Voir article 5.3.2.
6.4.6 – Distribution du courrier Les boites aux lettres sont collectives intérieures suivant modèle agréé par LA POSTE.
6.4.7 –Raccordements au réseau d’assainissement Public Les eaux usées et les eaux pluviales collectées seront évacuées dans le réseau public de la ville. En ce qui concerne les eaux pluviales, celles ci pourront éventuellement selon réglementation locale transiter par
un ou plusieurs bassin de rétention avant leur évacuation afin d’en limiter le débit de rejet à l’égout public.

6.5 -LOCAUX POUBELLES
Il existe des locaux poubelles au Sous sol, dont le volume permet d’entreposer les containers nécessaires au tri sélectif. L’accès se fait depuis l’extérieur par la rampe de parking Voir aussi article 4.5.3.
6.6. -LOCAL TRANSFORMATEUR
Sans objet sauf imposition du concessionnaire.