1 -CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET GÉNÉRALES DE L’IMMEUBLE
L’ensemble immobilier est composé de 3 bâtiments R+2+A à R+3+A distribué par 4 cages. 1 niveau de sous-sol commun est dédié aux stationnements.
L’ensemble ainsi constitué est conçu pour répondre aux normes des bâtiments à Basse Consommation d’énergie.
1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1. Terrassements
. Fouilles en pleine masse pour réalisation des sous-sols et évacuations des terres excédentaires aux décharges publiques.
. Remblaiement éventuel, si nécessaire, au pourtour des ouvrages exécutés.
. Réalisation des voiles périmétriques du sous-sol en tranchées blindées, voiles par passes ou par tout autre procédé ayant reçu l’accord du bureau de contrôle.
1.1.2. Fondations
. Plancher bas du sous-sol : dallage, dalle portée ou tout autre procédé ayant reçu l’accord du bureau de contrôle.
. Les principes de fondations seront exécutés en fonction des résultats de l’étude de sol et des calculs de structure, après accord du bureau de contrôle.
1.1.3. Murs et ossatures
. Poteaux et poutres, voiles intérieurs et périphériques en béton armé selon calculs.
. Exécution de certains murs non porteurs en maçonnerie d’agglomérés de ciment soigneusement rejointoyés selon plans et étude de structure.
1.1.4. Plancher et dallage
. Plancher bas du parking en béton armé de type dallage ou tout autre procédé (voir 1.1.2.). . Plancher haut du sous-sol en béton armé compris poutres tenant compte des surcharges réglementaires. . Isolation thermique générale en sous face de l’emprise des logements par complexe type “ Fibrastyrène ”
ou flocage. . Escaliers d’accès au sous-sol en béton armé.
1.1.5. Canalisations en sous-sol
. Les canalisations enterrées sous le dallage sont en PVC de qualité assainissement, le réseau comprend les regards, siphons de sol, la fosse hydrocarbure et de relevage. . Canalisation en élévation en PVC de classement M1, y compris tous accessoires pour évacuation des eaux usées et pluviales. . Branchement à l’égout situé dans la hauteur du sous-sol. . Raccordement à l'égout sur le réseau existant, sur rue. Réseau de type unitaire ou séparatif. . Pompe de relevage, avec alarme, dans la fosse de relevage du sous-sol si nécessaire.
1.2. SUPERSTRUCTURE
1.2.1. Structures
1.2.1.1. Plancher courant
. Plancher courant des appartements en dalle pleine, épaisseur et armatures selon étude technique, degré coupe-feu, isolement acoustique et isolation thermique selon réglementations en vigueur.
. Épaisseur des dalles des logements de 20 cm environ selon calcul et réglementation.
1.2.1.2. Voiles intérieurs
. Voiles intérieurs béton, épaisseur selon étude technique et isolement acoustique réglementaire.
1.2.1.3. Parois non porteuses
. Parois non porteuses en béton non armé ou en maçonnerie enduite ou placostil selon destination des locaux et des locaux adjacents, épaisseur selon plans.
1.2.1.4. Escaliers
. Escaliers communs en béton armé, avec marches et contre marches.
1.2.2. Terrasses balcons et loggias
. Étanchéité des terrasses accessibles réalisée en complexe type bitume élastomère, compris protection par dallettes décoratives en béton posées sur plots. . Isolation thermique par panneaux isolants intégrés au complexe d’étanchéité. . Étanchéité des terrasses inaccessibles réalisée en complexe type bitume élastomère compris isolation thermique au droit des logements, protection par gravillons ou auto-protégé. . Étanchéité des terrasses végétalisées réalisée en complexe de type bitume élastomère ou asphalte, y compris feutre drainant et couche drainante, isolation thermique si nécessaire, terre végétale. . Selon nécessité, murets en béton ou bien parpaings revêtus d’enduit ou peints sur terrasses à rez de chaussée et rez-de-jardin entre dallettes décoratives en béton et terre végétale. . les balcons et loggias sont en béton à parement lissé
1.2.3. Façades
1.2.3.1. Parties pleines
. Voiles de façade en béton armé ou maçonnerie selon étude technique.
. La finition extérieure des façades sera réalisée en enduit monocouche, et en bardage bois, suivant les plans du permis de construire.
. La façade en rez de chaussée au droit de l’accès à la résidence sera traitée en pierre en continuité du mur conservé sur la rue de Paris.
. Isolation thermique intérieure sur murs de façade par complexe isolant avec parement plâtre. Épaisseur, nature et localisation des isolants thermiques conforme au calcul BBC.
. Isolation acoustique type “ Calibel ” en doublage des murs sur l'ascenseur et tous autres endroits nécessitant l’emploi de doublage acoustique renforcée.
1.2.3.2. Menuiseries Extérieures
. Les menuiseries seront en PVC ou bois, au choix du maître d’ouvrage, avec double vitrage isolant. Les salle de bains et les WC donnant sur les façades seront équipés d’un vitrage granité.
. Les menuiseries seront ouvrantes à la française, suivant les plans de façade. Certains châssis comporteront des parties fixes.
1.2.3.3. Fermetures extérieures et occultations
. Toutes les baies des logements à rez de chaussée et rez de jardin recevront des volets roulants à lames
P.V.C. de couleur blanche, commandés manuellement. Un système de verrou de condamnation sera installé sur les volets à rez-de-chaussée.
Les fenêtres des pièces principales en étages recevront des volets roulant à lames P.V.C.  de couleur blanche commandés manuellement ou des volets battants bois selon plans de façades.
1.2.3.4. Garde-corps
. Sur façades, garde-corps en acier thermolaqué ou peints ou béton enduit ou peint selon projet architecte.
1.2.3.5. Séparatifs -Balcons -Terrasses
. Selon détails de façades, pare-vues réalisés en vitrage translucide ou serrurerie, claustras bois sur balcons ou terrasse selon plans.
1.2.4. Charpente – couverture -Sans objet – Toit terrasse
 

2 -LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS
2.1. SOLS ET PLINTHES
2.1.2. Chambres et dégagement
. Sols revêtus de moquette U2SP2. Choix sur gamme proposée par CFH.
. Plinthes de 70 mm de hauteur en sapin, peintes finition dite courante.
2.1.3. Séjour et entrée
. Sols revêtus de moquette U2SP2. Choix dans la gamme proposée par CFH. . Plinthes de 70 mm de hauteur en sapin, peintes finition dite courante.
2.1.4. Pièces humides
. Sols en carrelage émaillé 30*30 pose droite. Choix sur gamme proposée par CFH. . Plinthes assorties ou carrelage coupé selon modèle. . Arrêt de sol de type équerre métallique à chaque changement de revêtement.
1.5. Sol des balcons et loggias
. Les sols des balcons et loggias recevront une finition béton lissé.
2.1.6. Sol des terrasses
. Pour les terrasses étanchées, revêtement par dallettes décoratives en béton posées sur plots.
2.2. REVÊTEMENTS MURAUX
2.2.1. Faïences
2.2.1.1. Salle de bains et salle d'eau
. Sur pourtour baignoire et douche, faïence cis frise décorative ou carreau décoré sur une hauteur de 1,8 mètre environ par rapport au sol. Choix sur gamme proposée par CFH.
. Tablier de baignoire en mélaminé.
2.2.2. Peintures
2.2.2.1. Peintures extérieures
. Peinture type « plyolithe » sur plafonds et sous-faces des balcons et loggias.
. Les serrureries métalliques seront peintes ou thermolaquées.
2.2.2.2. Peintures intérieures
2.2.2.2.1. Pièces sèches
. Peinture blanche sur murs et plafonds.
2.2.2.2.2. Pièces humides
. Peinture blanche sur murs et plafonds.
2.2.2.2.3. Menuiseries intérieures
. Peinture blanche sur huisseries et menuiseries intérieures (plinthe, porte, trappes de gaines).
2.3. CLOISONS DE DISTRIBUTION
. Cloison sèche à parement plâtre de type placopan de chez PLACOPLATRE ou équivalent d’épaisseur de 5 cm.
. Pose sur U plastique et parement hydrofuge au droit des pièces humides.
. Soffite en BA 13 ou faux plafond BA 13 pour dévoiement de gaines en plaque de plâtre et isolation acoustique, sur ossature métallique quand nécessaire.
2.4. MENUISERIES INTÉRIEURES
2.4.1. Portes intérieures
. Portes intérieures isoplanes à âme alvéolaire, finition à peindre. . Les serrures seront du type bec de cane avec pêne dormant pour les chambres et condamnation pour les pièces d’eau et sanitaires. . Les béquilles seront en laiton ou aluminium.
2.4.2. Portes palières
. Huisserie métallique avec joint isophonique, vantail à âme pleine, serrure de sûreté à 3 points d’ancrage et système anti-dégondage. Seuil à la suisse. Béquillage en laiton poli ou aluminium avec pommeau ou poignée de tirage coté palier
. Parement peint suivant plans architecte.
5/12 21/12/11
2.4.3. Portes de placards -néant
2.4.4. Trappes de visite et façade de gaines palières
. Les trappes de visite de gaines seront en bois ou métallique avec isolant phonique.
. Les façades de gaines techniques palières seront réalisées sur cadre dormant en bois, portes et impostes en bois y compris paumelles et batteuses réglementaires.
2.4.5. Escalier des duplex
. Les escaliers des duplex sont en bois avec marches et contremarches. Finition lazurée.
2.5. ÉQUIPEMENTS INTÉRIEURS
2.5.1. Equipements ménagers
. Les cuisines des appartements seront livrées prêtes à aménager avec attentes plomberie et comporteront un bac évier inox sur meuble mélaminé suivant plan.
2.5.2. Equipements sanitaires
2.5.2.1. Production eau chaude sanitaire
. Production d’eau chaude sanitaire individuelle assurée par chaudière individuelle gaz à condensation à ventouse horizontale ou verticale suivant plans.
2.5.2.2. Distribution eau froide
. Colonnes montantes en acier galvanisé ou PVC pression, situées dans les gaines palières. . Pose d’un compteur individuel prévue dans les gaines techniques palières . Distribution par tube cuivre et/ou polyéthylène réticulé, encastré ou apparent. . Anti-bélier si nécessaire. . Robinet de puisage extérieur pour les logements qui bénéficient de jardin privatif et sur terrasse en étage.
2.5.2.3. Distribution d’eau chaude
. Distribution par tube de cuivre et/ou polyéthylène réticulé, encastré ou apparent.
2.5.2.4. Évacuation
. Évacuation des appareils sanitaires réalisées en tube PVC.
2.5.2.5. Appareils sanitaires -W.C.
. Les appareils sont de couleur blanche et les dimensions sont définies par les plans techniques. . Baignoires en acier émaillé avec coussins d’insonorisation, longueur 1,60 m à 1,70 m suivant plans.
Modèle type contesa de chez ROCA ou équivalent. . Plan avec vasque dans salle de bain avec miroir au-dessus et bandeau lumineux sur largeur du meuble. . Lavabo dans salle d’eau.
. Ensemble W.C. cuvette-réservoir avec économiseur d’eau 3l/6l en porcelaine vitrifiée blanche avec bouton poussoir et abattant double rigide blanc..
. Receveur de douche 80*80 dans salles d’eau.
2.5.2.6. Robinetterie
. Robinetterie chromée (estampillée NF). . Un mitigeur sur lavabo et vasque. . Un mitigeur avec douchette, comprenant une commande d’inversion bain/douche sur baignoire. . Un mitigeur sur la douche avec flexible et support mural. . Un mélangeur sur évier.
2.5.2.7. Machines à laver
. Des attentes sont prévues, siphon avec colonnes bouchonnées et alimentation eau froide pour les machines à laver le linge (et la vaisselle à partir du 3P), emplacements suivant le type de logement et plans techniques.
2.5.3. Équipement électrique
2.5.3.1. Type d’installation
.  Installation encastrée à l'exception des tableaux d'abonné qui seront posés dans une gaine appropriée située dans l'entrée ou à proximité.
2.5.3.2. Puissance à desservir
. La puissance varie de 6 à 12 kW par appartement suivant la taille de ceux-ci.
2.5.3.3. Équipement de chaque pièce
. Les équipements électriques de chaque pièce seront conformes aux réglementations en vigueur, notamment :

Généralité : . Toutes les sorties de fils et points lumineux seront équipés d'une douille DCL.
2.5.3.4. Sonnette de porte palière
. Sonnette avec porte étiquette.
2.5.4. Chauffage-ventilation
2.5.4.1. Chauffage individuel
. Chauffage assuré par chaudière individuelle gaz à condensation.
2.5.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces
. Les températures garanties sont de 19°C dans les pièces principales et de 20°C dans les pièces d’eau avec une température extérieure de -7°C.
2.5.4.3. Appareils d’émissions de chaleur
. L’émission se fera par des radiateurs disposés selon plans.
2.5.4.4. Conduits et prises de ventilation
. Les conduits de VMC seront réalisés en tôle galvanisée ou alu selon réglementation, dimensions d’après les règles D.T.U.
.  Les prises d’air neuf seront de type autoréglages ou hygroréglables (selon études réglementaires), et seront incorporées dans les coffres de volets roulants ou dans les ouvrants des menuiseries extérieures.
. L’extraction se fera dans les pièces humides, la cuisine et le WC, la salle de bains et salle d’eau, par des bouches autoréglables ou hygroréglables (selon études réglementaires).
2.5.5. Equipements de télécommunication voir grille de répartition article 2.5.3.3
2.5.6 Commande d’ouverture de la porte
. Principe d’entrée de la résidence : digicode sur portillon piéton Rue de Paris
. Principe d’entrée des bâtiments : système d’interphonie entre le hall d’entrée de chaque bâtiment et les logements, avec combiné dans les appartements permettant l’ouverture de la porte. La platine de communication dans le hall est équipée d’une caméra de vidéophonie conformément aux normes en vigueur pour un équipement ultérieur éventuel.
La cage A1 est accessible par le hall à RdC et celui à RdJ. La cage A2 est accessible par le hall à RdC et celui à RdJ. La cage B est accessible par le hall de jonction entre B et C sur l’esplanade et par le hall du bâtiment C à RdC. La cage C est accessible par le hall à RdC.
 

3 -ANNEXES PRIVATIVES
3.1. PARKINGS COUVERTS
. L’opération dispose d’un parc de stationnement. . L’ossature du parking est formée par la structure en béton et en maçonnerie de l’immeuble.
. Le sol est composé d’un dallage en béton armé finition lissée au coulage. Il est précisé que la norme NF P91 120 n’est pas prise en compte dans le présent programme.
. Cunettes périmétriques suivant nécessités techniques pour évacuation des eaux de ruissellement et de remontées éventuelles de la nappe sous-jacente. . Délimitation et numérotation des places de parking par bandes de peinture au sol. . Ventilation naturelle. . Balisage de sécurité par blocs autonomes des circulations de parkings et dégagements vers sortie de secours. Éclairage permanent 1/3, sur minuterie 2/3.
. L’équipement électrique comporte des appareils d’éclairage de type fluorescent ou hublots étanches et l’éclairage de sécurité réglementaire (bloc de sécurité à chaque issue et hublots de jalonnement le long des voies desservant les places de parkings).
. Commande de l’éclairage des parkings par boutons poussoirs et par ouverture de la porte parking. . Bac à sable et extincteurs suivant la réglementation incendie. . Escalier de secours. . L’accès à la résidence en voiture se fait par le portail sur la rue de Paris qui comporte une manœuvre par
moteur avec commande à distance à BIP. . La porte d'accès au parking de l’opération comporte une manœuvre par moteur avec commande à distance à BIP.
3.2. ESPACES VERTS PRIVATIFS
.  Certains appartements à rez-de-chaussée et à rez-de-jardin bénéficient de jardin privatif avec terre végétale et plantations : alternance arbustes et engazonnement selon plan d’aménagement.
. Ces jardins privatifs seront clôturés par un grillage plastifié selon plan.
 

4 -PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES A L’IMMEUBLE
4.1. HALL D'ENTRÉE
. Le sol des halls d’entrée sera réalisé avec un revêtement de carrelage décoratif ou de pierre marbrière ou équivalent, selon plans de décoration avec cadre tapis brosse et tapis brosse incorporé.
. Les murs seront revêtus de miroirs et/ou revêtement décoratif suivant plans de décoration.
. Eclairage par appliques décoratives ou spots suivant plans de décoration.
. Ensemble boîte aux lettres conforme au normes de La Poste, suivant plans de décoration.
. La porte d’accès extérieure aux bâtiments est constituée d'un ensemble vitré en verre « retardateur d’effraction » avec cadre aluminium ou acier laqué avec commande par ventouse électromagnétique et est asservie à un digicode sur horloge.
. La porte d’accès intérieure aux bâtiments est constituée d'un ensemble vitré en verre « retardateur d’effraction » avec cadre aluminium ou acier laqué avec commande par ventouse électromagnétique et est équipée d'un système d’interphonie avec une platine vidéophone
4.2. PALIERS A RDC et RDJ
. Sols revêtus d’un carrelage décoratif ou de pierre marbrière ou équivalent, selon plans de décoration pour passage intense.
. Revêtement des murs en papier peint décoratif suivant plans de décoration.
. Éclairage par appliques décoratives. . Une prise de courant pour le ménage par palier d'étage : la ligne passera dans la gaine technique des
services généraux. . Numérotation des paliers d’étage. . Le désenfumage est assuré par des grilles de ventilation hautes et basses sur les bâtiments A et B. Le
bâtiment C ne nécessite pas de désenfumage sur les paliers.
4.3. PALIERS D'ÉTAGE
. Sols revêtus d’une moquette classement U3P3 pour passage intense. . Revêtement des murs en papier peint décoratif suivant plans de décoration. . Éclairage par appliques décoratives. . Une prise de courant pour le ménage par palier d'étage : la ligne passera dans la gaine technique des
services généraux. . Numérotation des paliers d’étage. . Le désenfumage est assuré par des grilles de ventilation hautes et basses sur les bâtiments A et B. Le
bâtiment C ne nécessite pas de désenfumage sur les paliers.
4.4. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL
. Portes isoplanes à âme pleine avec ferme-portes réglementaires pour sortie secours.
. L’équipement électrique est conforme à la réglementation : éclairage sur minuterie 2/3 et fixe 1/3. Éclairage par réglettes étanches avec tubes fluorescents ou hublots. Commande de l’éclairage par boutons poussoirs à touche lumineuse.
. Les sas d’accès au parking recevront une peinture de sol et une peinture vinylique sans préparation sur murs et plafonds.
4.5. CAGES D’ESCALIERS
. Escaliers en béton préfabriqué par éléments de hauteur d’étage. . Le désenfumage est assuré en partie haute par un lanterneau à ouverture automatique. . Main courante tube acier peint. . L’éclairage sera assuré par des appliques commandées par interrupteur sur minuterie. . Peinture anti-poussière sur marches, contre-marches et sur paliers . Peinture vinylique ou peinture gouttelette sur les murs.
4.6. LOCAUX COMMUNS
4.6.1. Local poubelle / Local de pré-collecte
. situés dans le parking
. Le sol sera en béton armé avec chape incorporée, pente vers siphon, revêtu de carrelage avec remontée sur murs périphériques sur un mètre de hauteur environ.
. Les eaux de ruissellement seront recueillies par des gorges latérales et collectées au niveau du siphon de sol. . Peinture sur les murs. . L’éclairage sera commandé par un bouton d’allumage temporisé. . Il sera prévu un point d’eau pour le nettoyage.
4.6.1.2. Local VE / Local encombrant / local vélo
Les locaux VE, encombrant et vélo recevront une peinture de sol et une peinture vynilique sur murs et plafonds.
4.6.1.3. Locaux techniques (Au sous-sol si nécessaire)
. Local comptage et branchement.
. Local basse tension.
 

5 -EQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L’IMMEUBLE
5.1. ASCENSEUR
. Le bâtiment sera équipé d’ascenseurs correspondant aux différentes cages, de 630 Kg ou 1000 kg de charge maximale et de vitesse 0,63 m/s ou 1 m/s, selon fabricant et réglementation. . Revêtement cabine en panneaux stratifié avec éclairage d’ambiance selon choix fabricant et miroir. . Revêtement de sol dito revêtement halls. . Indication des niveaux desservis, indication de surcharge, alarme. . Report d’alarme par téléalarme entre la cabine et la centrale de surveillance de l’ascenseur. . Portes traitées en acier inox à rez-de-chaussée et rez de jartin pour les cages A2 / B et C, et peinture dans le sous-sol et dans les étages.
5.2. TÉLÉCOMMUNICATIONS
5.2.1. Téléphone
. Raccordement France Télécom à chaque appartement à partir de la gaine technique réservée à cet effet. L’installation sera en attente de raccordement par le service France Télécom.
5.2.2. Télévision
. Raccordement TV à chaque appartement à partir de la gaine technique palière. Réseau hertzien ou câblé DEBITEX suivant faisabilité opérateur.
5.3. ALIMENTATION EN EAU
5.3.1. Régulateur de pression
. Un régulateur de pression sera prévu si nécessaire, et situé dans un sous-sol du bâtiment.
5.4. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
5.4.1. Colonnes montantes
. Elles sont situées dans les gaines techniques avec robinet d’arrêt et vanne de purge en partie basse.
. Elles sont calorifugées par les coquilles en mousse isolante dans les parties froides et équipées d’anti¬béliers en partie haute.
5.4.2. Branchements particuliers
. Il est prévu un robinet d’arrêt sur chaque branchement individuel. Une manchette est prévue pour l’installation de compteurs individuels.
5.5. ALIMENTATION ÉLECTRIQUE
5.5.1. Comptage des services généraux
. Il est prévu un comptage des services généraux dans le local technique BT pour l’ascenseur, extracteurs, lumière des halls et paliers d’étages, escaliers, parkings, locaux communs, éclairage extérieur.
5.6. GRILLE DE CLOTURE
. Une grille à barreaudage posée sur muret dans une structure béton se trouvera en limite de parc.
 

6 – PARTIES COMMUNES EXTERIEURES
. La résidence bénéficiera d’un projet paysager couvrant la dalle parking, alternant espaces verts engazonnés ou plantés (jardins privatifs, jardins communs) et circulations piétonnes avec un accès commun depuis la rue de Paris.